Rémi Jouty


De: Rémi JOUTY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du bureau d'enquêtes et d'analyse pour la sécurité de l'aviation civile (BEA)
Groupe:
Direction du bureau d'enquêtes et d'analyse pour la sécurité de l'aviation civile (BEA)
date_debut="2021-01-01"
duree="sept ans"
JORFTEXT000042660340(source JORF)
renouvellement
13 Décembre 202013/12/2020
De: JOUTY Rémi
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2019-03-01"
TREK1835987A(source BODD)
promotion
09 Février 201909/02/2019
De: JOUTY Rémi
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2019
TREK1833350A(source BODD)
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 12 octobre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-12"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1330842S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Rémi Jouty
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA)
Remplace:M. Jean-Paul Troadec
Groupe:
Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA)
date_debut="2014-01-01"
duree="sept ans"
JORFTEXT000028375445(source JORF)
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1323330S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201310/10/2013
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028022700(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1308177S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 201325/04/2013
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026955102(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 201320/01/2013
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026792556(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 201219/12/2012
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025990283(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201209/06/2012
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 11 octobre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-11"
JORFTEXT000025801776(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1203307S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025350019(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201211/02/2012
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1124204S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024540647(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1118051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024287074(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 201101/07/2011
De: Rémi JOUTY
Objet:
membres du conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de la formation professionnelle
DEVA1113705A(source BODD)
nomination
10 Juin 201110/06/2011
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023689553(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022820659(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022268588(source JORF)
promotion
27 Mai 201027/05/2010
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA0928212S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021487394(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 200917/12/2009
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020910231(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement, adjoint de la directrice de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exé cution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA0903004S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200910/03/2009
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020128998(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 200921/01/2009
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
ingénieur en chef de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264965(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000448192(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000238288(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
ingénieur en chef de l'armement ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1996-05-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Jouty (Rémi, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.